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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEGY
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MITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITOU
LABORATOIRE DEGY S.A.

Numéro de dépôt :
93473375
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque MITOU

Déposée le 16 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « MITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DEGY domicilié(e) Bellevue, 90330 CHAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 220 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DEGY S.A. - France.

La marque MITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITOU est expirée depuis le 16 juin 2003.

LABORATOIRE DEGY a également déposé les autres marques suivantes : DEGY , DEGY PICK , DEGY POUX


LABORATOIRE DEGY S.A. - Bellevue, 90330 CHAUX - France - SIREN 536220239


LABORATOIRE DEGY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275944 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 19 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°275943 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239041 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246702 - Publication au BOPI 1997-12-04

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles; substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.